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Révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée
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La procédure de révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole, engagée en 2025 dans le bassin Rhône-Méditerranée, vient de s’achever. Ceux-ci désignent 1808 communes, classées entièrement ou en partie, en zones vulnérables sur le bassin Rhône-Méditerranée.
Ce nouveau zonage est issu d’une concertation approfondie avec les parties prenantes au cours de l’automne 2025 et d’une phase de consultation entre mai et juillet 2026.
Les arrêtés de désignation des communes situées en zones vulnérables et de délimitation infracommunale, sont accessibles ci-dessous.