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Les arrêtés du maire
Dans cette rubrique
Les arrêtés du maire
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Administration générale
2023
AG2023_03 Taxi n°2
AG2023-02 Délégation de signature D. Charléty
AG2023-01 Délégation de fonction S. Caillet CAO
2022
2022-06 Arrêté de délégation de fonctions de Mr Lionel Chevrolat
2022-05 Délégation de fonctions à M. Mancini Sergio
2022-04 Délégation de fonctions à Mme Pantel Annick
2022-03 Délégation de fonctions à M. Chevrolat Lionel
2022-02 Délégation de fonctions à Mme Cortinovis Véronique
2022-01 Délégation de fonctions à Mme Caillet Sylvie
2021
SG2021-07 Délégation de signature à la DGS
SG2021-03 Plan Communal de Sauvegarde
SG2021-01 Modification de l’autorisation d’ouverture des commerces de détails en 2021
2020
01-2020 autorisation d’ouverture d’un ERP – agrandisssement de la parapharmacie E. Leclerc
03-2020 Autorisation de stationnement d’un Foodtruck Grec
04-2020 Autorisation de stationnement d’un Beautytruck
05-2020 autorisation d’ouverture d’un ERP – La foncière des Nidos
06-2020 interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors des aires aménagées
06-2020 Délégation de fonctions à Mme Boucharlat
07-2020 Délégation de fonctions à Mme Perez
10-2020 Délégation de fonctions à Mme Cortinovis
11-2020 Délégation de fonctions à M. Maillez
12-2020 Délégation de fonctions à Mme Protiere
14-2020 Délégation de fonctions à Mme Maciocia
16-2020 Délégation de fonctions à Mme Brelot
17-2020 Délégation de fonctions à Mme Caillet
18-2020 Délégation de fonctions à M. Chevrolat
19-2020 Délégation de fonctions à M. Debard
20-2020 Délégation de fonctions à M. Aubernon
21-2020 Délégation de fonctions à Mme Perez
22-2020 Délégation de fonctions à M. Mancini
23-2020 Modification de l’autorisation d’ouverture des commerces de détails en 2020
28-2020 autorisation d’occupation du domaine public par une bulle de vente de la société EDELIS
29-2020 Péril imminent au 1 rue du Halage
31-2020 Lignes directrices de gestion pour les ressources humaines
32-2020 autorisation d’ouverture des commerces de détails les dimanches en 2021
Police municipale
2023
PM2023_07 Autorisation d’ouverture du circuit de motocross
PM2023_04 Sens unique chemin du pont
PM2023_03 Carrefour à feux Montée acacias/chemin du pont
PM2023_02 Arrêt de bus chemin du Sermoraz
PM2023_01 Stationnement montée des acacias
2022
P08-2022 : Accès église St-Julien
P07-2022 : circulation chemin des Bottes
P06-2022 Interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors des aires aménagées
P02-2022 Stationnement en zones bleues
P01-2022 Interdiction d’accès au site dit « Garage Oscar »
2021
01-2021 Priorité de passage au carrefour chemin du Côteau- chemin du Mas Prost
02-2021 Emplacement réservé véhicules marchandises ZAC Malettes
04-2021 Priorité de passage sur le passage à niveau chemin des Batterses
05 – 2021 Circulation chemin de la Sereine
06-2021 Création de place de stationnementStationnement reservées aux handicapés ZAC des Batterses
07-2021 Lutte contre les chenilles processionnaires
08-2021 Circulation à sens unique rue St Pierre Mas Brochet
09-2021 Stationnement interdit Impasse de Sermoraz aire de retournement
10-2021 Création d’un arrêt de car scolaire au niveau de l’école des Sources
11-2021 Stationnement en zones bleues
21-2021 autorisation d’ouverture des commerces de détails les dimanches en 2022
2020
PM 01-2020 Réglementation service objets trouvés démat – Copie
PM 07-2020 Règlementation de la collecte des ordures ménagères
PM 28-2020 Refus de transfert de pouvoirs de police administrative
Urbanisme
2023
URB-2023-05 Mise en consultation du plan de Représentation Parcellaire Cadastrale Unique
2022
U01-2022 Alignement de l’allée du Pré Caillat à la parcelle cadastrée section AN 1350