Les arrêtés du maire

Administration générale

2023

AG2023_12 8ème adjointe Mme Pantel

AG2023_11 7ème adjoint Mr Aubernon

AG2023_10 6ème ajointe Mme Maciocia

AG2023_09 5ème adjoint Mr Chevrolat

AG2023_08 4ème adjointe Mme Caillet

AG2023_07 3ème adjoint Mr Maillez

AG2023_06 2ème adjointe Mme Cortinovis

AG2023_05 1er adjoint Mr Mancini

AG2023_04 Délégation temporaire A. Maciocia

AG2023_03 Taxi n°2

AG2023-02 Délégation de signature D. Charléty

AG2023-01 Délégation de fonction S. Caillet CAO

2022

2022-06 Arrêté de délégation de fonctions de Mr Lionel Chevrolat

2022-05 Délégation de fonctions à M. Mancini Sergio

2022-04 Délégation de fonctions à Mme Pantel Annick

2022-03 Délégation de fonctions à M. Chevrolat Lionel

2022-02 Délégation de fonctions à Mme Cortinovis Véronique

2022-01 Délégation de fonctions à Mme Caillet Sylvie

2021

SG2021-07 Délégation de signature à la DGS

SG2021-03 Plan Communal de Sauvegarde

SG2021-01 Modification de l’autorisation d’ouverture des commerces de détails en 2021

2020

01-2020 autorisation d’ouverture d’un ERP – agrandisssement de la parapharmacie E. Leclerc

03-2020 Autorisation de stationnement d’un Foodtruck Grec

04-2020 Autorisation de stationnement d’un Beautytruck

05-2020 autorisation d’ouverture d’un ERP – La foncière des Nidos

06-2020 interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors des aires aménagées

06-2020 Délégation de fonctions à Mme Boucharlat

07-2020 Délégation de fonctions à Mme Perez

10-2020 Délégation de fonctions à Mme Cortinovis

11-2020 Délégation de fonctions à M. Maillez

12-2020 Délégation de fonctions à Mme Protiere

14-2020 Délégation de fonctions à Mme Maciocia

16-2020 Délégation de fonctions à Mme Brelot

17-2020 Délégation de fonctions à Mme Caillet

18-2020 Délégation de fonctions à M. Chevrolat

19-2020 Délégation de fonctions à M. Debard

20-2020 Délégation de fonctions à M. Aubernon

21-2020 Délégation de fonctions à Mme Perez

22-2020 Délégation de fonctions à M. Mancini

23-2020 Modification de l’autorisation d’ouverture des commerces de détails en 2020

28-2020 autorisation d’occupation du domaine public par une bulle de vente de la société EDELIS

29-2020 Péril imminent au 1 rue du Halage

31-2020 Lignes directrices de gestion pour les ressources humaines

32-2020 autorisation d’ouverture des commerces de détails les dimanches en 2021

Police municipale

2023

PM2023_20 Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail 2024

PM2023_11 Création d’un sas pour vélos Acacias

PM2023_10 Autorisation d’ouverture de l’ERP Villa Monderoux – Locaux associatifs – Aile Nord

PM2023_09 Autorisation de fonctionnement de l’EAJE communal

PM2023_07 Autorisation d’ouverture du circuit de motocross

PM2023_04 Sens unique chemin du pont

PM2023_03 Carrefour à feux Montée acacias/chemin du pont

PM2023_02 Arrêt de bus chemin du Sermoraz

PM2023_01 Stationnement montée des acacias

2022

P08-2022 : Accès église St-Julien

P07-2022 : circulation chemin des Bottes

P06-2022 Interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors des aires aménagées

P02-2022 Stationnement en zones bleues

P01-2022 Interdiction d’accès au site dit « Garage Oscar »

2021

01-2021 Priorité de passage au carrefour chemin du Côteau- chemin du Mas Prost

02-2021 Emplacement réservé véhicules marchandises ZAC Malettes

04-2021 Priorité de passage sur le passage à niveau chemin des Batterses

05 – 2021 Circulation chemin de la Sereine

06-2021 Création de place de stationnementStationnement reservées aux handicapés ZAC des Batterses

07-2021 Lutte contre les chenilles processionnaires

08-2021 Circulation à sens unique rue St Pierre Mas Brochet

09-2021 Stationnement interdit Impasse de Sermoraz aire de retournement

10-2021 Création d’un arrêt de car scolaire au niveau de l’école des Sources

11-2021 Stationnement en zones bleues

21-2021 autorisation d’ouverture des commerces de détails les dimanches en 2022

2020

PM 01-2020 Réglementation service objets trouvés démat – Copie

PM 07-2020 Règlementation de la collecte des ordures ménagères

PM 28-2020 Refus de transfert de pouvoirs de police administrative

Urbanisme

2023

DP00104323A0193 100 rue de la mairie 24/11/23

DP00104323A0194 10 allée de la petite combe 24/11/23

DP00104323A0188 53 Impasse de la desserte 24/11/23

DP00104323A0185 80 Allée du Coteau 24/11/2023

DP00104323A0184 140 Impasse de la Gare 24/11/23

DP00104323A0152 200 allée de la tour 24/11/23

Arreté DP00104323A0172

Arrêté Dp00104323A0174

Arrêté DP00104323A0176

Arrêté DP00104323A0180

Arrêté DP00104323A0189 17/11/23

URB-2023-11_Alignement chemin du Mont_parcelles_AD_274_275_276

URB-2023-10_Alignement_rue de la mairie_parcelle_AD_54

URB-2023-09 Alignement rue des Barronnières_parcelles_ZA_109_110_111

URB2023_08 Arrêté d’alignement chemin vert

URB-2023-07 Alignement Montée du Péchu

URB-2023-06_Arrêté DECI – Défense Extérieure Contre l’Incendie

URB-2023-05 Mise en consultation du plan de Représentation Parcellaire Cadastrale Unique

2022

U01-2022 Alignement de l’allée du Pré Caillat à la parcelle cadastrée section AN 1350

Finances

2023

FIN2023_04 Création régie de recettes et d’avance Commune

FIN2023_03 clôture régie restaurant scolaire

FIN2023_02 Clôture régie Club Ados

FIN2023_01 Clôture régie EAJE